Marque enregistrée - Marque en vigueur

A2RH CONSEIL
Mme ROUFFIAC Agnès

Numéro de dépôt :
4276588
Date de dépôt :
01/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/06/2026
A2RH CONSEIL de ROUFFIAC Agnès

Présentation de la marque A2RH CONSEIL

Déposée le 1 juin 2016 par madame ROUFFIAC Agnès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « A2RH CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est madame ROUFFIAC Agnès domicilié(e) 45 BOULEVARD DE LATOUR-MAUBOURG - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ROUFFIAC Agnès domicilié(e) 45 BOULEVARD DE LATOUR-MAUBOURG - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque A2RH CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A2RH CONSEIL arrivera à expiration en date du 1 juin 2026.


Mme ROUFFIAC Agnès - 45 BOULEVARD DE LATOUR-MAUBOURG - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Mme ROUFFIAC Agnès - 45 BOULEVARD DE LATOUR-MAUBOURG - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Inscription le 15 février 2017 - Rejet partiel n°694759 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

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