Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Louis ROUFF
ROUFF Simon

Numéro de dépôt :
3277095
Date de dépôt :
02/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
02/03/2014
Louis ROUFF de ROUFF Simon

Présentation de la marque Louis ROUFF

Déposée le 2 mars 2004 par ROUFF Simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Louis ROUFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est ROUFF Simon domicilié(e) 7 rue Florian,06400 CANNES - 06400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUFF Simon domicilié(e) 7 rue Florian,06400 CANNES - 06400 - France.

La marque Louis ROUFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Louis ROUFF est expirée depuis le 2 mars 2014.

ROUFF Simon a également déposé les autres marques suivantes : L.ROUFF , ROUFF


ROUFF Simon - 7 rue Florian,06400 CANNES - 06400 - France


ROUFF Simon - 7 rue Florian,06400 CANNES - 06400 - France


Inscription le 4 janvier 2005 - Rejet partiel n°405196 - Publication au BOPI 2005-01-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Tissus ; tissus à usage textile : tissus élastiques ; velours ; couches en matières textiles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.