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Marques déposées par ROUEZ Véronique
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CHOCOLASA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOLASA
ROUEZ Véronique

Numéro de dépôt :
3227492
Date de dépôt :
19/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2013
CHOCOLASA de ROUEZ Véronique

Présentation de la marque CHOCOLASA

Déposée le 19 mai 2003 par ROUEZ Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCOLASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est ROUEZ Véronique domicilié(e) 22, rue Bovet,58000 Nevers - 58000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick Brunot Avocat domicilié(e) 08, rue Bréa,75006 Paris - 75006 - France.

La marque CHOCOLASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLASA est expirée depuis le 19 mai 2013.


ROUEZ Véronique - 22, rue Bovet,58000 Nevers - 58000 - France


Monsieur Patrick Brunot Avocat - 08, rue Bréa,75006 Paris - 75006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Produits fabriqués exclusivement avec des lèves de cacao sans aucun additif même ceux autorisés par la loi. Chocolat traditionnel ou chocolat fabriqué exclusi-vement avec du beurre de cacao.