Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOCIAL
Numéro de dépôt :
1187007
Date de dépôt :
09/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque SOCIAL
Déposée le 9 novembre 1981 par ROUEZ Jean-Pierre : "La Maison Blanche" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SOCIAL est expirée depuis le 9 novembre 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-15