Déposée le 13 janvier 2000 par la société Rouergue Tourisme Service E.U.R.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Table paysanne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-08 du 25 février 2000.
Le déposant est la société Rouergue Tourisme Service E.U.R.L domicilié(e) Promenade du Guiraudet, 12200 Villefranche de Rouergue - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 572 442 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Connac - France.
La marque Table paysanne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Table paysanne est expirée depuis le 13 janvier 2010.
Rouergue Tourisme Service E.U.R.L. - Promenade du Guiraudet, 12200 Villefranche de Rouergue - France - SIREN 400572442
Dominique Connac - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25
Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08
Viande, poisson, volaille et gibier. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes. OEufs, lait et produits laitiers. Café, sucre, thé, riz. Farines et préparations faites de céréales. Pain, pâtisserie et confiserie. Miel, sauces, épices. Fruits et légumes frais. Plantes et fleurs naturelles. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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