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Marques déposées par l'association loi 1901 ROUENNAISE D'ACTION SOCIALE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
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ARAS B.T.P. ASSOCIATION ROUENNAISE D'ACTION SOCIALE DU BATIMENT ET T.P.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARAS B.T.P. ASSOCIATION ROUENNAISE D'ACTION SOCIALE DU BATIMENT ET T.P.
ASSOCIATION ROUENNAISE D'ACTION SOCIALE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS

Numéro de dépôt :
96623632
Date de dépôt :
24/04/1996
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
24/04/2006

Présentation de la marque ARAS B.T.P. ASSOCIATION ROUENNAISE D'ACTION SOCIALE DU BATIMENT ET T.P.

Déposée le 24 avril 1996 par l'association loi 1901 ROUENNAISE D'ACTION SOCIALE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « ARAS B.T.P. ASSOCIATION ROUENNAISE D'ACTION SOCIALE DU BATIMENT ET T.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 ROUENNAISE D'ACTION SOCIALE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS domicilié(e) 22 rue Guy de Maupassant, 76000 ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 858 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CLERC DI COSTANZO PORCHY SOCIETE D'AVOCATS - France.

La marque ARAS B.T.P. ASSOCIATION ROUENNAISE D'ACTION SOCIALE DU BATIMENT ET T.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623632.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARAS B.T.P. ASSOCIATION ROUENNAISE D'ACTION SOCIALE DU BATIMENT ET T.P. est expirée depuis le 24 avril 2006.


ASSOCIATION ROUENNAISE D'ACTION SOCIALE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS - 22 rue Guy de Maupassant, 76000 ROUEN - France - SIREN 315858423


SCP CLERC DI COSTANZO PORCHY SOCIETE D'AVOCATS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Transport, organisation de voyages.Distribution de journaux.Réservation de places pour le voyage.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.Edition de revues, production de spectacles, location de films, d'appareils de projection, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement.Organisation et conduite de colloques.Conférences, congrès.Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.