Marque expirée - Marque en non vigueur

FRENCH CUP INTERNATIONAUX DE FRANCE DE PATINAGE SYNCHRONISE
ROUEN OLYMPIC CLUB (R.O.C) association sportive de patinage loi de 1901 centre sportif guy boissière patinoire

Numéro de dépôt :
3508311
Date de dépôt :
20/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2017
FRENCH CUP INTERNATIONAUX DE FRANCE DE PATINAGE SYNCHRONISE de ROUEN OLYMPIC CLUB (R.O.C) association sportive de patinage loi de 1901 centre sportif guy boissière patinoire

Présentation de la marque FRENCH CUP INTERNATIONAUX DE FRANCE DE PATINAGE SYNCHRONISE

Déposée le 20 juin 2007 par ROUEN OLYMPIC CLUB (R.O.C) association sportive de patinage loi de 1901 centre sportif guy boissière patinoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH CUP INTERNATIONAUX DE FRANCE DE PATINAGE SYNCHRONISE »

Le déposant est ROUEN OLYMPIC CLUB (R.O.C) association sportive de patinage loi de 1901 centre sportif guy boissière patinoire domicilié(e) 76000 ROUEN - 76000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DEHAIS LAURENT ROUEN OLYMPIC CLUB CENTRE SPORTIF GUY BOISSIERE domicilié(e) 76000 ROUEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH CUP INTERNATIONAUX DE FRANCE DE PATINAGE SYNCHRONISE est expirée depuis le 20 juin 2017.


ROUEN OLYMPIC CLUB (R.O.C) association sportive de patinage loi de 1901 centre sportif guy boissière patinoire - 76000 ROUEN - 76000 - France


Mr DEHAIS LAURENT ROUEN OLYMPIC CLUB CENTRE SPORTIF GUY BOISSIERE - 76000 ROUEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

– produits de l'imprimerie.

– publicité.

– télécommunications.

– éducation. Formation. Divertissement.