Déposée le 6 février 2003 par monsieur ROUEAU Michel et monsieur LARUE Sylvain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KANSOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-11 du 14 mars 2003.
Les déposants sont monsieur ROUEAU Michel domicilié(e) 37 rue d'Alègre,94400 Vitry sur Seine - 94400 - France et monsieur LARUE Sylvain domicilié(e) 1 bd Bineau,92300 Levallois-Perret - 92300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Michel ROUEAU domicilié(e) 37 rue d'Alègre,94400 Vitry sur Seine - 94400 - France.
La marque KANSOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr Michel ROUEAU - 37 rue d'Alègre,94400 Vitry sur Seine - 94400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28
Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11
Vêtements, chaussures, chapellerie. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir, sacs à main, sacs de voyage, sac de plage, sacs à dos, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs cartables et serviette d'écoliers, porte documents, portefeuille, porte-monnaie, étuis pour clés garniture de cuir pour les meubles, boîtes en cuir, housse pour les vêtements peaux d'animaux, malles et valises, parapluies et parasols, cannes et sellerie. Communications par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique mondiale, services d'affichage électronique, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, transmission d'information via un réseau informatique.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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