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Marques déposées par monsieur ROUE Jean Claude
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COMTE DE SAINT OBLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE SAINT OBLAT
M. ROUE Jean Claude

Numéro de dépôt :
1622972
Date de dépôt :
09/08/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/2000

Présentation de la marque COMTE DE SAINT OBLAT

Déposée le 9 août 1990 par monsieur ROUE Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTE DE SAINT OBLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROUE Jean Claude domicilié(e) 18, Rue de l'entente, 69720 ST BONNET DE MURE - France.

La marque COMTE DE SAINT OBLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE SAINT OBLAT est expirée depuis le 9 août 2000.

ROUE Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : DG ACOUSTIQUE , PRINCESSE NADEGE


M. ROUE Jean Claude - 18, Rue de l'entente, 69720 ST BONNET DE MURE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.