Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ARTS DE L'HABILLEMENT A DOMICILE
ROUDILLON Eliane Marie Diane

Numéro de dépôt :
99787612
Date de dépôt :
20/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/04/2009

Présentation de la marque LES ARTS DE L'HABILLEMENT A DOMICILE

Déposée le 20 avril 1999 par ROUDILLON Eliane Marie Diane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES ARTS DE L'HABILLEMENT A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est ROUDILLON Eliane Marie Diane, domicilié(e) 3 bis, rue des Beaux-Arts, 75006 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eliane ROUDILLON - France.

La marque LES ARTS DE L'HABILLEMENT A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARTS DE L'HABILLEMENT A DOMICILE est expirée depuis le 20 avril 2009.

ROUDILLON Eliane Marie Diane a également déposé les autres marques suivantes : BEBE ROUDILLON


ROUDILLON Eliane Marie Diane - 3 bis, rue des Beaux-Arts, 75006 Paris - France


Eliane ROUDILLON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

- bijoux - articles suivants en textiles tissés ou tricotés : couvertures, jetés, nappes, rideaux, coussins, housses de sièges, linge de lit, stores - carpettes - pour hommes, femmes, enfants : gants, chaussures, ceintures, chapeaux, vêtements et tricots en textiles, cuir, fourrure - couture, broderie, retouche de vêtements - sacs à main et à dos.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.