Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'APPART CAFE LE CAFE A PART.
ROUDIL THIERRY LUCIEN RENE

Numéro de dépôt :
3053896
Date de dépôt :
22/09/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2010

Présentation de la marque L'APPART CAFE LE CAFE A PART.

Déposée le 22 septembre 2000 par ROUDIL THIERRY LUCIEN RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'APPART CAFE LE CAFE A PART. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est ROUDIL THIERRY LUCIEN RENE, domicilié(e) NOM PROPRE, 11 QUAI THANNARON, 26500 BOURG LES VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'APPART' CAFÉ - France.

La marque L'APPART CAFE LE CAFE A PART. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'APPART CAFE LE CAFE A PART. est expirée depuis le 22 septembre 2010.


ROUDIL THIERRY LUCIEN RENE - NOM PROPRE, 11 QUAI THANNARON, 26500 BOURG LES VALENCE - France


L'APPART' CAFÉ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Café, Thé, Cacao Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; Boissons de fruits et jus de fruits ; Sirop et autres préparations pour faire des boissons. Boissons Alcooliques (A l'exception des bières).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.