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Marques déposées par ROUDIL Maurice
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LES FILS DE GABRIEL ROUDIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FILS DE GABRIEL ROUDIL
ROUDIL Maurice
ROUDIL Henri

Numéro de dépôt :
98758136
Date de dépôt :
04/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2008

Présentation de la marque LES FILS DE GABRIEL ROUDIL

Déposée le 4 novembre 1998 par ROUDIL Maurice et ROUDIL Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FILS DE GABRIEL ROUDIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Les déposants sont ROUDIL Maurice, domicilié(e) demeurant à TAVEL (30126), rue de la Combe - France et ROUDIL Henri, domicilié(e) demeurant à TAVEL (30126), Vieux Moulin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chantal HAMET S.C.P.J. VIDAL - C.BONNEFOND J.-J. CARRE NOTAIRES - France.

La marque LES FILS DE GABRIEL ROUDIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FILS DE GABRIEL ROUDIL est expirée depuis le 4 novembre 2008.


ROUDIL Maurice - demeurant à TAVEL (30126), rue de la Combe - France

ROUDIL Henri - demeurant à TAVEL (30126), Vieux Moulin - France


Chantal HAMET S.C.P.J. VIDAL - C.BONNEFOND J.-J. CARRE NOTAIRES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Vin et vin aoc Fruits et légumes frais.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.