Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A NOTRE TOUR
Numéro de dépôt :
1116756
Date de dépôt :
17/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque A NOTRE TOUR
Déposée le 17 décembre 1979 par ROUDIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « A NOTRE TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque A NOTRE TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque A NOTRE TOUR est expirée depuis le 17 décembre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028