Déposée le 24 octobre 1997 par ROUDEIX Bertrand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SELIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-49 du 5 décembre 1997.
Le déposant est ROUDEIX Bertrand domicilié(e) 50 bd sadi carnot - 06110 - LE CANNET - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUDEIX Bertrand domicilié(e) 50 bd sadi carnot - 06110 - LE CANNET - France.
La marque SELIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SELIANCE arrivera à expiration en date du 24 octobre 2027.
ROUDEIX Bertrand - 50 bd sadi carnot - 06110 - LE CANNET - France
M. ROUDEIX Bertrand - 50 bd sadi carnot - 06110 - LE CANNET - France
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2007 n°2354278 - Publication au BOPI 2007-10-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15
Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2017 n°2662776 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2017-10-26
- appareils et installations sanitaires, à savoir: toilettes, urinoirs, lavabos, baignoires, cabines et appareils de douche, bidet et leurs parties constitutives. - lampadaires - matières plastiques mi-ouvrées - mica brut ou mi-ouvré - résines synthétiques, artificielles, acryliques, polyester en produits bruts ou semi-finis - revêtements de sol - matériaux de construction non métalliques et notamment revêtements de murs, pallissade, panneaux de signalisation non métalliques ni lumineux ni mécaniques, panneaux pour la construction non métalliques, pierre artificielle, plaques commémoratives non métalliques, plaques funéraires non métalliques, portes non métalliques, tombes non métalliques, lambrissage, lambris non métalliques - tout élément ou partie massive constitutive de meubles, de meubles de bureau, de jardinières, de dessertes, de comptoirs, de tables, de tablettes de rangement, de tables de toilette, d'éviers, plans de travail finis ou semi-finis, d'enseignes en bois ou en matières plastiques, de cuves non métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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