Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Chateau: Bois De Causse
Numéro de dépôt :
1577720
Date de dépôt :
21/02/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2000
Présentation de la marque Chateau: Bois De Causse
Déposée le 21 février 1990 par Roudeau Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Chateau: Bois De Causse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Chateau: Bois De Causse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau: Bois De Causse est expirée depuis le 21 février 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32