Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANSFERT-CALCIUM
Numéro de dépôt :
1607870
Date de dépôt :
26/07/1990
Lieu de dépôt :
SEDAN
Date d'expiration :
26/07/2000
Présentation de la marque TRANSFERT-CALCIUM
Déposée le 26 juillet 1990 par monsieur ROUCHY Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SEDAN), la marque française « TRANSFERT-CALCIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRANSFERT-CALCIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSFERT-CALCIUM est expirée depuis le 26 juillet 2000.
ROUCHY Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02