Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUPERSTAVIT
Numéro de dépôt :
1100935
Date de dépôt :
22/01/1979
Lieu de dépôt :
SEDAN
Présentation de la marque SUPERSTAVIT
Déposée le 22 janvier 1979 par monsieur ROUCHY Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SEDAN), la marque française « SUPERSTAVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SUPERSTAVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SUPERSTAVIT est expirée depuis le 22 janvier 1989.
ROUCHY Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-003