Marque enregistrée - Marque en non vigueur

360 three Sixty
ROUCHUT SANDRA ET PEREIRA TONY

Numéro de dépôt :
99791219
Date de dépôt :
10/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/05/2009

Présentation de la marque 360 three Sixty

Déposée le 10 mai 1999 par ROUCHUT SANDRA ET PEREIRA TONY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 360 three Sixty » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est ROUCHUT SANDRA ET PEREIRA TONY, domicilié(e) 2 Rue de CHAMPIGNY, 94370 SUCY EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUCHUT SANDRA - France.

La marque 360 three Sixty a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 360 three Sixty est expirée depuis le 10 mai 2009.


ROUCHUT SANDRA ET PEREIRA TONY - 2 Rue de CHAMPIGNY, 94370 SUCY EN BRIE - France


ROUCHUT SANDRA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Véhicules ; appareils de locomotion par terre par air ou par eau.