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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUCHETTESociété par actions simplifiée
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ELTY
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELTY
ROUCHETTE SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1507980
Date de dépôt :
04/01/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
04/01/2019
ELTY de ROUCHETTESociété par actions simplifiée

Présentation de la marque ELTY

Déposée le 4 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUCHETTESociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ELTY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUCHETTESociété par actions simplifiée domicilié(e) Zone Industrielle du Bordage,49122 LE MAY SUR EVRE (dossier no 2389316) - 49122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 603 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2389316) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELTY est expirée depuis le 4 janvier 2019.

ROUCHETTESociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : SERMI , Elty PRO


ROUCHETTE SAS Société par actions simplifiée - Zone Industrielle du Bordage,49122 LE MAY SUR EVRE (dossier no 2389316) - 49122 - France - SIREN 353603814


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2389316) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2008 n°2389316 - Publication au BOPI 2008-11-07

Renouvellement sans limitation n°2133009 - Publication au BOPI 1999-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 23 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°163433 - Publication au BOPI 1993-09-23

Inscription le 30 mai 1991 - Transmission de propriété n°53649 - Publication au BOPI 1991-05-30

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.