Déposée par voie électronique le 23 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUCHETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ROUCHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUCHETTE domicilié(e) ZI du Bordage - 49122 - LE MAY SUR EVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 603 814 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.
La marque ROUCHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROUCHETTE SAS, Société par actions simplifiée - ZI du Bordage - 49122 - LE MAY SUR EVRE - France - SIREN 353603814
Cabinet HARLE et PHELIP - Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; arrache-clous ; arracheuses (outils) ; tendeurs de bandes métalliques (outils) ; tondeuses pour la coupe de la barbe ; bêches ; béliers (outils) ; pieds de biche (outils) ; burins ; canifs ; casse-noix non en métaux précieux ; ceintures porte-outils ; couteaux de chasse ; chasse-pointes ; chasses (outils) ; cisailles, lames de cisailles ; ciseaux ; clefs (outils) ; cliquets (outils) ; cognées ; coupe-légumes ; couteaux ; cueille fruits ; cuillers (outils) ; élagueurs ; emporte-pièce (outils) ; fauchettes ; faucilles ; faux ; forets (outils) ; porte-forets (outils) ; formes pour chaussures (outils de cordonniers) ; fourches ; fraises (outils) ; gonfleurs (instruments à main) ; grattoirs (outils) ; hache-légumes ; haches, hachettes ; ouvre-huîtres ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; lames de scies (parties d'outils) ; leviers ; limes ; machettes ; maillets ; marteaux (outils) ; masses (maillets) ; massettes (marteaux) ; mouchettes (ciseaux) ; pelles (outils) ; pioches ; piolets à glace ; pistolets (outils) ; pointeaux (outils) ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; râpes (outils) ; râteaux (outils), râteaux de golf ; scies (outils) ; sécateurs ; seringues pour projeter des insecticides ; serpes ; serpettes ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; formes pour souliers (outils de cordonniers) ; tarauds (outils) ; tenailles ; tondeuses (instruments à main), tondeuses à gazon (instruments à main) ; tournevis ; tranches (outils) ; trousses de manucures ; trousses de pédicures ; truelles ; vaporisateurs pour insecticides (outils) ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sac d'alpinistes, bâtons d'alpinistes ; baudruche ; sacs de campeurs ; cannes de parapluies, poignées de cannes, cannes-sièges, carcasses de parapluies ou de parasols ; cartables ; porte-cartes (portefeuilles) ; coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; couvertures en peaux (fourrures) ; mallettes, mallettes pour documents ; porte-monnaie non en métaux précieux ; ombrelles ; sacs de plage ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-musique ; filets à provisions, sacs à provisions ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs d'écoliers ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; serviettes (maroquinerie), serviettes d'écoliers ; trousses de voyage (maroquinerie) ;
Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie ; antidérapants pour chaussures ; bonnets de bain, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain ; bottes, tiges de bottes ; bottines ; bouts de chaussures ; brodequins ; cache-col ; caleçons ; casquettes ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; chaussettes, fixe-chaussettes, supports-chaussettes ; chaussons ; chaussures de football, crampons de chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; empeignes de chaussures, ferrures de chaussures, talonnettes pour chaussures, trépointes de chaussures ; chemises, empiècements de chemises, plastrons de chemises ; chemisettes ; combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; vêtements confectionnés ; costumes ; vêtements en cuir, vêtements en imitation du cuir ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; espadrilles ; galoches ; gants (habillement) ; gilets ; guêtres ; souliers de gymnastique ; jerseys (vêtements) ; jupes ; maillots ; manchettes (habillement), manchons (habillement) ; manteaux ; mitaines ; paletots ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; vestes de pêcheurs ; peignoirs ; chaussures de plage, costumes de plage ; pull-overs ; sabots (chaussures) ; sandales ; semelles, semelles intérieures ; souliers ; sous-pieds ; souliers de sport ; tabliers (vêtements) ; talons ; tee-shirts ; uniformes ; vareuses ; vestes ; vêtements de gymnastique ; vêtements en papier ; voiles (vêtements).
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