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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROUCHETTE
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ELTY L'ESPRIT NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELTY L'ESPRIT NATURE
ROUCHETTE S.A.

Numéro de dépôt :
92440557
Date de dépôt :
26/10/1992
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
26/10/2002

Présentation de la marque ELTY L'ESPRIT NATURE

Déposée le 26 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) ROUCHETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ELTY L'ESPRIT NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUCHETTE domicilié(e) 7, rue de l'Espérance, 49120 LA CHAPELLE ROUSSELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 603 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - Société d'Avocats M. ALEXANDRE - France.

La marque ELTY L'ESPRIT NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELTY L'ESPRIT NATURE est expirée depuis le 26 octobre 2002.

ROUCHETTE a également déposé les autres marques suivantes : ROUCHETTE , PAUSE NATURE , ELTY PRO LES TECHNOLOGIES DE LA SECURITE , EASY-FLEX , R , TERRE DE FEU , ECORCE , (Marque figurative)


ROUCHETTE S.A. - 7, rue de l'Espérance, 49120 LA CHAPELLE ROUSSELIN - France - SIREN 353603814


FIDAL - Société d'Avocats M. ALEXANDRE - France


Inscription le 29 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°158096 - Publication au BOPI 1993-04-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

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