Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECORCE
ROUCHETTE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1731813
Date de dépôt :
04/04/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
04/04/2010

Présentation de la marque ECORCE

Déposée le 4 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) ROUCHETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ECORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUCHETTE domicilié(e) dont le siège social est : 7 rue de l'Espérance, 49120 LA CHAPELLE ROUSSELIN (dossier no 2169515) - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 603 814 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Hugues ALEXANDRE FIDAL Société d'Avocats domicilié(e) (dossier no 2169515) - France.

La marque ECORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECORCE est expirée depuis le 4 avril 2010.

ROUCHETTE a également déposé les autres marques suivantes : ROUCHETTE , PAUSE NATURE , ELTY PRO LES TECHNOLOGIES DE LA SECURITE , EASY-FLEX , R , ELTY L'ESPRIT NATURE , TERRE DE FEU , (Marque figurative)


ROUCHETTE S.A., société anonyme - dont le siège social est : 7 rue de l'Espérance, 49120 LA CHAPELLE ROUSSELIN (dossier no 2169515) - France - SIREN 353603814


Maître Hugues ALEXANDRE FIDAL Société d'Avocats - (dossier no 2169515) - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2000 n°2169515 - Publication au BOPI 2000-03-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Inscription le 23 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°163433 - Publication au BOPI 1993-09-23

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