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Marques déposées par la société ROUCHER Xavier
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"LA PIERRE DU CHATEAU"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA PIERRE DU CHATEAU"
ROUCHER Xavier, Vincent, François

Numéro de dépôt :
96635749
Date de dépôt :
22/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2006

Présentation de la marque "LA PIERRE DU CHATEAU"

Déposée le 22 juillet 1996 par la société ROUCHER Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LA PIERRE DU CHATEAU" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la société ROUCHER Xavier domicilié(e) 8 Place de l'Hôtel de Ville , 72800 LE LUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 987 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUCHER Xavier - France.

La marque "LA PIERRE DU CHATEAU" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635749.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA PIERRE DU CHATEAU" est expirée depuis le 22 juillet 2006.


ROUCHER Xavier, Vincent, François - 8 Place de l'Hôtel de Ville , 72800 LE LUDE - France - SIREN 383987898


ROUCHER Xavier - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Confiserie