Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUSSMODCENTER
ROUCHE Daniel

Numéro de dépôt :
1334158
Date de dépôt :
09/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1995

Présentation de la marque CHAUSSMODCENTER

Déposée le 9 décembre 1985 par ROUCHE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAUSSMODCENTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUCHE Daniel, domicilié(e) 1, avenue Niel, 75017 PARIS ELCABACHE Jean-Claude, 6, boulevard d'Angleterre 78410 LE VESINET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine BARDON - France.

La marque CHAUSSMODCENTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSSMODCENTER est expirée depuis le 9 décembre 1995.

ROUCHE Daniel a également déposé les autres marques suivantes : CHAUSS-MODE , DELICES DE FRANCE , DELICES DE LA CUISINE CREOLE , DELICES DE FRANCE , CHAUSS-CENTER


ROUCHE Daniel - 1, avenue Niel, 75017 PARIS ELCABACHE Jean-Claude, 6, boulevard d'Angleterre 78410 LE VESINET. - France


Antoine BARDON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Cuir et imitations du cuir.malles et valises;parapluies.parasols et cannes;fouets et sellerie;vêtements. chaussures et chappelerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.