Déposée le 9 décembre 1985 par ROUCHE Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHAUSSMODCENTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ROUCHE Daniel, domicilié(e) 1, avenue Niel, 75017 PARIS ELCABACHE Jean-Claude, 6, boulevard d'Angleterre 78410 LE VESINET. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine BARDON - France.
La marque CHAUSSMODCENTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROUCHE Daniel - 1, avenue Niel, 75017 PARIS ELCABACHE Jean-Claude, 6, boulevard d'Angleterre 78410 LE VESINET. - France
Antoine BARDON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21
Cuir et imitations du cuir.malles et valises;parapluies.parasols et cannes;fouets et sellerie;vêtements. chaussures et chappelerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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