Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEMOFORM
ROUCHAUD S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1306061
Date de dépôt :
17/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/1995

Présentation de la marque MEMOFORM

Déposée le 17 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) ROUCHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEMOFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUCHAUD domicilié(e) 36, avenue Saint-Eloi, 87000 LIMOGES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque MEMOFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMOFORM est expirée depuis le 17 avril 1995.

ROUCHAUD a également déposé les autres marques suivantes : EREL , ROUCHAUD LIMOGES , ROUCHAUD


ROUCHAUD S.A. (société anonyme) - 36, avenue Saint-Eloi, 87000 LIMOGES. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

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