Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RDC GENDRON
ROUCHAUD SYSTEMES S.A.

Numéro de dépôt :
96628727
Date de dépôt :
03/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2006

Présentation de la marque RDC GENDRON

Déposée le 3 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) ROUCHAUD SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RDC GENDRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUCHAUD SYSTEMES domicilié(e) MALLEVIAL, 87430 VERNEUIL-SUR-VIENNE (FRANCE) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 076 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIOCH Michel CMS - France.

La marque RDC GENDRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628727.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RDC GENDRON est expirée depuis le 3 juin 2006.


ROUCHAUD SYSTEMES S.A. - MALLEVIAL, 87430 VERNEUIL-SUR-VIENNE (FRANCE) - France - SIREN 392076824


PIOCH Michel CMS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Rectifieuses de production