Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENURESIE ASSISTANCE
ROUCAYROL Patrice

Numéro de dépôt :
95578190
Date de dépôt :
29/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2005

Présentation de la marque ENURESIE ASSISTANCE

Déposée le 29 juin 1995 par ROUCAYROL Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENURESIE ASSISTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est ROUCAYROL Patrice, domicilié(e) 78 av de la Grande Armée, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUCAYROL Patrice - France.

La marque ENURESIE ASSISTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENURESIE ASSISTANCE est expirée depuis le 29 juin 2005.

ROUCAYROL Patrice a également déposé les autres marques suivantes : SOS PIPI


ROUCAYROL Patrice - 78 av de la Grande Armée, 75017 PARIS - France


ROUCAYROL Patrice - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaire, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture Restauration (alimentation), hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène de beauté, services vétérinaires et d'agriculture, service juridiques, recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.