Marque enregistrée - Marque en vigueur

Smart Café
Monsieur Roucaute Yves

Numéro de dépôt :
4484955
Date de dépôt :
21/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2028
Smart Café de Roucaute Yves

Présentation de la marque Smart Café

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2018 par monsieur Roucaute Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Smart Café » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Roucaute Yves domicilié(e) Boulevard d'Inkermann - 92200 - Neuilly sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves Roucaute domicilié(e) 6 Boulevard d'Inkermann - 92200 - Neuilly sur Seine - France.

La marque Smart Café a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4484955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smart Café arrivera à expiration en date du 21 septembre 2028.


Monsieur Roucaute Yves - Boulevard d'Inkermann - 92200 - Neuilly sur Seine - France


Monsieur Yves Roucaute - 6 Boulevard d'Inkermann - 92200 - Neuilly sur Seine - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Café ; thé ; cacao ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; gâteaux ; chocolat ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.