Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Glory
ROUCANIERES Gilles

Numéro de dépôt :
3088023
Date de dépôt :
05/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2011
Château Glory de ROUCANIERES Gilles

Présentation de la marque Château Glory

Déposée le 5 mars 2001 par la société ROUCANIERES Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Glory » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la société ROUCANIERES Gilles domicilié(e) EARL de Castellas, Cournou, 46140 ST Vincent Rive d'Olt - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 238 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DE CASTELLAS - France.

La marque Château Glory a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Glory est expirée depuis le 5 mars 2011.


ROUCANIERES Gilles - EARL de Castellas, Cournou, 46140 ST Vincent Rive d'Olt - France - SIREN 352238208


EARL DE CASTELLAS - France


Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet partiel n°357595 - Publication au BOPI 2002-10-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Vin d'appellation d'origine contrôlée Cahors.