Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Perle Noire
ROUCADIL SARL

Numéro de dépôt :
3090122
Date de dépôt :
14/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Perle Noire

Déposée le 14 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUCADIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Perle Noire »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUCADIL domicilié(e) BP 34, 47500 SAINT VITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 323 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUCADIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ROUCADIL a également déposé les autres marques suivantes : MON ABRICOT , FROM BORDEAUX , P'tit Miam , NOIX PAYSANS , MI CUIT DE LA SAINT LUC , Les Vergers de Ladhuie , Plaisir Nature , ROUCADIL , Les minis fruits. , R MAISON ROUCADIL Fruits et Confiseries du terroir


ROUCADIL SARL - BP 34, 47500 SAINT VITE - France - SIREN 327323317


ROUCADIL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24

Inscription le 16 mai 2002 - Rejet total n°346046 - Publication au BOPI 2002-05-16

Inscription le 24 septembre 2002 - Rejet total n°355147 - Publication au BOPI 2002-09-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Confiserie, chocolaterie bonbons, biscuiterie chocolats -.