Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les minis fruits.
ROUCADIL SARL

Numéro de dépôt :
3591049
Date de dépôt :
25/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Les minis fruits. de ROUCADIL

Présentation de la marque Les minis fruits.

Déposée le 25 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUCADIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les minis fruits. »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUCADIL domicilié(e) BP 34,47500 ST VITE - 47500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 323 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUCADIL SARL domicilié(e) BP 34,47500 ST VITE - 47500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ROUCADIL a également déposé les autres marques suivantes : MON ABRICOT , FROM BORDEAUX , P'tit Miam , NOIX PAYSANS , MI CUIT DE LA SAINT LUC , Les Vergers de Ladhuie , Plaisir Nature , ROUCADIL , R MAISON ROUCADIL Fruits et Confiseries du terroir , R LA BOUTIQUE ROUCADIL Fruits et Confiseries du terroir


ROUCADIL SARL - BP 34,47500 ST VITE - 47500 - France - SIREN 327323317


ROUCADIL SARL - BP 34,47500 ST VITE - 47500 - France


Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Inscription le 10 juin 2009 - Rejet total n°499448 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10

Fruits secs pruneaux.

Confiseries.