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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUCADIL
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BIO SOURCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO SOURCE
ROUCADIL, SARL

Numéro de dépôt :
4011818
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/06/2023
BIO SOURCE de ROUCADIL

Présentation de la marque BIO SOURCE

Déposée le 6 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUCADIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BIO SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUCADIL domicilié(e) BP 34, LADHUIE - 47500 - ST VITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 323 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUCADIL, M. LARROQUE SEBASTIEN domicilié(e) BP 34, LADHUIE - 47500 - ST VITE - France.

La marque BIO SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO SOURCE est expirée depuis le 6 juin 2023.

ROUCADIL a également déposé les autres marques suivantes : MON ABRICOT , FROM BORDEAUX , P'tit Miam , NOIX PAYSANS , MI CUIT DE LA SAINT LUC , Les Vergers de Ladhuie , Plaisir Nature , ROUCADIL , Les minis fruits. , R MAISON ROUCADIL Fruits et Confiseries du terroir


ROUCADIL, SARL - BP 34, LADHUIE - 47500 - ST VITE - France - SIREN 327323317


ROUCADIL, M. LARROQUE SEBASTIEN - BP 34, LADHUIE - 47500 - ST VITE - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Les produits de la classe 32 sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.