Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIO SOURCE
ROUCADIL, SARL

Numéro de dépôt :
3487594
Date de dépôt :
09/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2023
BIO SOURCE de ROUCADIL

Présentation de la marque BIO SOURCE

Déposée le 9 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUCADIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-16 du 20 avril 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUCADIL domicilié(e) BP 34, LADHUIE - 47500 - ST VITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 323 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROUCADIL domicilié(e) BP 34, LADHUIE - 47500 - ST VITE - France.

La marque BIO SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3487594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque BIO SOURCE est expirée depuis le 6 juin 2023.

ROUCADIL a également déposé les autres marques suivantes : MON ABRICOT , FROM BORDEAUX , P'tit Miam , NOIX PAYSANS , MI CUIT DE LA SAINT LUC , Les Vergers de Ladhuie , Plaisir Nature , ROUCADIL , Les minis fruits. , R MAISON ROUCADIL Fruits et Confiseries du terroir


ROUCADIL, SARL - BP 34, LADHUIE - 47500 - ST VITE - France - SIREN 327323317


ROUCADIL - BP 34, LADHUIE - 47500 - ST VITE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2013 n°2531961 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-06-06

Fruits secs, pruneaux (fruits conservés, séchés et cuits), confiseries, les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.