Déposée le 9 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUCADIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-16 du 20 avril 2007.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUCADIL domicilié(e) BP 34, LADHUIE - 47500 - ST VITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 323 317 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROUCADIL domicilié(e) BP 34, LADHUIE - 47500 - ST VITE - France.
La marque BIO SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3487594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROUCADIL, SARL - BP 34, LADHUIE - 47500 - ST VITE - France - SIREN 327323317
ROUCADIL - BP 34, LADHUIE - 47500 - ST VITE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-33
Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2013 n°2531961 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-06-06
Fruits secs, pruneaux (fruits conservés, séchés et cuits), confiseries, les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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