Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU FONJOUAN
ROUBINEAU Frédéric

Numéro de dépôt :
92443066
Date de dépôt :
02/09/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
02/09/2022

Présentation de la marque CHATEAU FONJOUAN

Déposée le 2 septembre 1992 par ROUBINEAU Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU FONJOUAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est ROUBINEAU Frédéric domicilié(e) 5 Tenot - 33420 - GREZILLAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric ROUBINEAU domicilié(e) 5 Tenot - 33420 - GREZILLAC - France.

La marque CHATEAU FONJOUAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU FONJOUAN est expirée depuis le 2 septembre 2022.

ROUBINEAU Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU NINON , FLEUR DE NINON


ROUBINEAU Frédéric - 5 Tenot - 33420 - GREZILLAC - France


Frédéric ROUBINEAU - 5 Tenot - 33420 - GREZILLAC - France


Renouvellement sans limitation le 30 août 2002 n°2227093 - Publication au BOPI 2002-08-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Inscription le 29 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536729 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29

Renouvellement sans limitation le 23 août 2012 n°2507588 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-23

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU FONJOUAN"