CHATEAU TORTEL
Présentation de la marque CHATEAU TORTEL
Déposée le 9 décembre 1983 par ROUBIGNAC Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU TORTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU TORTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU TORTEL est expirée depuis le 9 décembre 2003.
ROUBIGNAC Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 1993 n°2023179 - Publication au BOPI 1993-09-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40