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Marques déposées par ROUBIGNAC Yves
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CHATEAU LES GRAVES DE LA TOURELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES GRAVES DE LA TOURELLE
ROUBIGNAC Yves

Numéro de dépôt :
92419739
Date de dépôt :
15/05/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2022

Présentation de la marque CHATEAU LES GRAVES DE LA TOURELLE

Déposée le 15 mai 1992 par ROUBIGNAC Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES GRAVES DE LA TOURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est ROUBIGNAC Yves domicilié(e) Le Pin Franc Lieu dit - 33710 - ST TROJAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROUBIGNAC Yves domicilié(e) Le Pin Franc - 33710 - ST TROJAN - France.

La marque CHATEAU LES GRAVES DE LA TOURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LES GRAVES DE LA TOURELLE est expirée depuis le 15 mai 2022.


ROUBIGNAC Yves - Le Pin Franc Lieu dit - 33710 - ST TROJAN - France


ROUBIGNAC Yves - Le Pin Franc - 33710 - ST TROJAN - France


Renouvellement sans limitation le 17 avril 2002 n°2219721 - Publication au BOPI 2002-04-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2012 n°2499097 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-14

Vins d'appelation d'origine controlée provenant de l'exploitation : CHATEAU LES GRAVES DE LA TOURELLE