Marque enregistrée - Marque en non vigueur
REVE DE PARIS FRANCE
Numéro de dépôt :
1611151
Date de dépôt :
14/02/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2000
Présentation de la marque REVE DE PARIS FRANCE
Déposée le 14 février 1990 par ROUBI Alain Elie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REVE DE PARIS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque REVE DE PARIS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REVE DE PARIS FRANCE est expirée depuis le 14 février 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05