Accueil marques.expert
/
Marques déposées par roubaud sylvie
/
LA RABASSE DE L'ENCLAVE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA RABASSE DE L'ENCLAVE
roubaud sylvie

Numéro de dépôt :
3586526
Date de dépôt :
03/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2028
LA RABASSE DE L\'ENCLAVE de roubaud sylvie

Présentation de la marque LA RABASSE DE L'ENCLAVE

Déposée le 3 juillet 2008 par roubaud sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA RABASSE DE L'ENCLAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-33 du 14 août 2008.

Le déposant est roubaud sylvie domicilié(e) 3 lotissement du lac - 84600 - VALREAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme roubaud sylvie domicilié(e) 3 lotissement du lac - 84600 - VALREAS - France.

La marque LA RABASSE DE L'ENCLAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3586526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA RABASSE DE L'ENCLAVE arrivera à expiration en date du 3 juillet 2028.


roubaud sylvie - 3 lotissement du lac - 84600 - VALREAS - France


Mme roubaud sylvie - 3 lotissement du lac - 84600 - VALREAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Renouvellement sans limitation le 14 février 2018 n°2672532 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-14

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ; beurre ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;

Fruits et légumes frais ; plants.