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Marques déposées par ROUBAUD Jean
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SOURCE DE BEAUPRE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SOURCE DE BEAUPRE
ROUBAUD Jean

Numéro de dépôt :
94550579
Date de dépôt :
19/12/1994
Lieu de dépôt :
BRIGNOLES

Présentation de la marque SOURCE DE BEAUPRE

Déposée le 19 décembre 1994 par ROUBAUD Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIGNOLES), la marque française « SOURCE DE BEAUPRE »

Le déposant est ROUBAUD Jean, domicilié(e) 36 route de Toulon, 83136 Méounes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean ROUBAUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOURCE DE BEAUPRE est expirée depuis le 19 décembre 2004.

ROUBAUD Jean a également déposé les autres marques suivantes : LES TROIS CYGNES


ROUBAUD Jean - 36 route de Toulon, 83136 Méounes - France


Jean ROUBAUD - France


Inscription le 28 juillet 1999 - Renonciation totale n°282164 - Publication au BOPI 1999-07-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

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