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Marques déposées par ROUBAUD Jean
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LES TROIS CYGNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TROIS CYGNES
ROUBAUD Jean

Numéro de dépôt :
94550578
Date de dépôt :
19/12/1994
Lieu de dépôt :
BRIGNOLES
Date d'expiration :
19/12/2004

Présentation de la marque LES TROIS CYGNES

Déposée le 19 décembre 1994 par ROUBAUD Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIGNOLES), la marque française « LES TROIS CYGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est ROUBAUD Jean, domicilié(e) 36 route de Toulon, 83136 Méounes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean ROUBAUD - France.

La marque LES TROIS CYGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TROIS CYGNES est expirée depuis le 19 décembre 2004.

ROUBAUD Jean a également déposé les autres marques suivantes : SOURCE DE BEAUPRE


ROUBAUD Jean - 36 route de Toulon, 83136 Méounes - France


Jean ROUBAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

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