Marque expirée - Marque en non vigueur

HR HENRI ROUBAUD
ROUBAUD Henri

Numéro de dépôt :
96641108
Date de dépôt :
06/09/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2016

Présentation de la marque HR HENRI ROUBAUD

Déposée le 6 septembre 1996 par ROUBAUD Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HR HENRI ROUBAUD »

Le déposant est ROUBAUD Henri domicilié(e) Rue Saint Jean,04700 ORAISON (dossier no 2323710) - 04700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2323710) - 13207 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HR HENRI ROUBAUD est expirée depuis le 6 septembre 2016.


ROUBAUD Henri - Rue Saint Jean,04700 ORAISON (dossier no 2323710) - 04700 - France


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2323710) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2006 n°2323710 - Publication au BOPI 2006-09-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Produits de pâtisserie et de confiserie