Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur ROUAULT STEPHANE
/
TOURNOI DES 6 STATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURNOI DES 6 STATIONS
M. ROUAULT STEPHANE, Agissant pour le compte de la société SR CONSULTING en cours de formation

Numéro de dépôt :
3911340
Date de dépôt :
06/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2022
TOURNOI DES 6 STATIONS de ROUAULT STEPHANE

Présentation de la marque TOURNOI DES 6 STATIONS

Déposée le 6 avril 2012 par monsieur ROUAULT STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOURNOI DES 6 STATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur ROUAULT STEPHANE domicilié(e) MAISON, 3 AVENUE ALFRED FOULON - 78500 - SARTROUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUAULT STEPHANE domicilié(e) MAISON, 3 AVENUE ALFRED FOULON - 78500 - SARTROUVILLE - France.

La marque TOURNOI DES 6 STATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNOI DES 6 STATIONS est expirée depuis le 6 avril 2022.

ROUAULT STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : Water Rugby , Aqua Rugby


M. ROUAULT STEPHANE, Agissant pour le compte de la société SR CONSULTING en cours de formation - MAISON, 3 AVENUE ALFRED FOULON - 78500 - SARTROUVILLE - France


M. ROUAULT STEPHANE - MAISON, 3 AVENUE ALFRED FOULON - 78500 - SARTROUVILLE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Organisation d'événements sportifs.