Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ROUAULT Jean
/
PLASTOMOLD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLASTOMOLD
ROUAULT Jean

Numéro de dépôt :
1664818
Date de dépôt :
09/03/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2000

Présentation de la marque PLASTOMOLD

Déposée le 9 mars 1990 par ROUAULT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLASTOMOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUAULT Jean, domicilié(e) La figarelle, 11 rue Notre Dames des Anges, 06100 LE CANNETROUAULT Gérard,23 avenue de Tourville, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque PLASTOMOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLASTOMOLD est expirée depuis le 9 mars 2000.

ROUAULT Jean a également déposé les autres marques suivantes : LUMBAGOSTOP


ROUAULT Jean - La figarelle, 11 rue Notre Dames des Anges, 06100 LE CANNETROUAULT Gérard,23 avenue de Tourville, 75007 PARIS - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

/Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques//, ceinture élastique à usage médical, chirurgical ou othopédiques;ceintures de contention, de maintien ou de soutien;ceintures lombaires. Armature en feuille de matière plastique termoformable destinée à soutenir la colonne vertébrale

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).