Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ya < a > th ; < > -
ROUAUD Michel

Numéro de dépôt :
3177991
Date de dépôt :
02/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2012
Ya < a > th ; < > - de ROUAUD Michel

Présentation de la marque Ya < a > th ; < > -

Déposée le 2 août 2002 par ROUAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Ya < a > th ; < > - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est ROUAUD Michel domicilié(e) 4 Square des Muses,91370 Verrières le Buisson - 91370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUAUD Michel domicilié(e) 4 Square des Muses,91370 Verrières le Buisson - 91370 - France.

La marque Ya < a > th ; < > - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ya < a > th ; < > - est expirée depuis le 2 août 2012.

ROUAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes : Le Cercle des Meilleurs


ROUAUD Michel - 4 Square des Muses,91370 Verrières le Buisson - 91370 - France


ROUAUD Michel - 4 Square des Muses,91370 Verrières le Buisson - 91370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

- Enregistrement sur bandes vidéos - films (production de) - Montage de bandes vidéo - Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs - Création et entretien de sites Web pour des tiers

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.