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Marques déposées par ROUAST Joseph Marie Maurice Francois
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DOMAINE DE JOYCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE JOYCE
ROUAST Joseph Marie Maurice Francois

Numéro de dépôt :
1088045
Date de dépôt :
26/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMAINE DE JOYCE

Déposée le 26 février 1979 par ROUAST Joseph Marie Maurice Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE DE JOYCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUAST Joseph Marie Maurice Francois, domicilié(e) Domaine de Joye, LES ARDILLATS (Rhône). - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY - France.

La marque DOMAINE DE JOYCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DE JOYCE est expirée depuis le 26 février 1989.


ROUAST Joseph Marie Maurice Francois - Domaine de Joye, LES ARDILLATS (Rhône). - France


Cabinet BARNAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040

Vins, spiritueux et liqueurs mais plus particulièrement des vins de Beaujolais villages.