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Marques déposées par ROUAS
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GLOIRE DE BACCHUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GLOIRE DE BACCHUS
ROUAS, MOISE

Numéro de dépôt :
92442861
Date de dépôt :
20/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2002

Présentation de la marque GLOIRE DE BACCHUS

Déposée le 20 novembre 1992 par ROUAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GLOIRE DE BACCHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est ROUAS, MOISE, domicilié(e) 10, Rue Marceau Boulay , 27470 SERQUIGNY-de-l'Eure - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUAS, MOISE - France.

La marque GLOIRE DE BACCHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GLOIRE DE BACCHUS est expirée depuis le 20 novembre 2002.


ROUAS, MOISE - 10, Rue Marceau Boulay , 27470 SERQUIGNY-de-l'Eure - France


ROUAS, MOISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

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