Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACSY ALPHA CARTES SYSTEMS
ROUAS René

Numéro de dépôt :
97664419
Date de dépôt :
14/02/1997
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2007

Présentation de la marque ACSY ALPHA CARTES SYSTEMS

Déposée le 14 février 1997 par ROUAS René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACSY ALPHA CARTES SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est ROUAS René, domicilié(e) 3, Rue de Sécours, 54290 CLAYEURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUAS René - France.

La marque ACSY ALPHA CARTES SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664419.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACSY ALPHA CARTES SYSTEMS est expirée depuis le 14 février 2007.


ROUAS René - 3, Rue de Sécours, 54290 CLAYEURES - France


ROUAS René - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Logiciels, Appareils et Logiciels de traitement de l'information, pour le contrôle d'accés, la gestion de temps, la production, la monétique, la gestion de club, l'intrusion. Cartes et badges à microprocesseur, magnétiques, proximité, mains libres pour ces appareils et logiciels. Travaux d'ingénieur, services de conception et programmation pour ordinateur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.