Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Monde Du Salon
ROUAS Raphaël Philippe

Numéro de dépôt :
3331554
Date de dépôt :
24/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/12/2014
Le Monde Du Salon de ROUAS Raphaël Philippe

Présentation de la marque Le Monde Du Salon

Déposée le 24 décembre 2004 par ROUAS Raphaël Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Le Monde Du Salon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est ROUAS Raphaël Philippe domicilié(e) 9 Rue Ney,69006 LYON - 69006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUAS Raphaël Philippe domicilié(e) 9 Rue Ney,69006 LYON - 69006 - France.

La marque Le Monde Du Salon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Monde Du Salon est expirée depuis le 24 décembre 2014.

ROUAS Raphaël Philippe a également déposé les autres marques suivantes : ECODECOR , Marc Henry


ROUAS Raphaël Philippe - 9 Rue Ney,69006 LYON - 69006 - France


ROUAS Raphaël Philippe - 9 Rue Ney,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Cuir. Salons et canapés en cuir, meubles, glaces, comodes, étagères, fauteuils, sièges, miroires cadres, literies, matelas, vaisseliers. Tapis.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.