Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECODECOR
ROUAS RAPHAËL PHILIPPE
ABICHID RUTH

Numéro de dépôt :
3211613
Date de dépôt :
25/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
25/02/2013
ECODECOR de ROUAS RAPHAËL PHILIPPE

Présentation de la marque ECODECOR

Déposée le 25 février 2003 par ROUAS RAPHAËL PHILIPPE et ABICHID RUTH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « ECODECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Les déposants sont ROUAS RAPHAËL PHILIPPE domicilié(e) 9, RUE NEY,69006 LYON - 69006 - France et ABICHID RUTH domicilié(e) 101 COURS EMILE ZOLA,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUAS RAPHAËL PHILIPPE domicilié(e) 9, Rue Ney,69006 LYON - 69006 - France.

La marque ECODECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECODECOR est expirée depuis le 25 février 2013.

ROUAS RAPHAËL PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : Le Monde Du Salon , Marc Henry


ROUAS RAPHAËL PHILIPPE - 9, RUE NEY,69006 LYON - 69006 - France

ABICHID RUTH - 101 COURS EMILE ZOLA,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France


ROUAS RAPHAËL PHILIPPE - 9, Rue Ney,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

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