Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZOLA
ROUAS Frédéric, Albert

Numéro de dépôt :
92444552
Date de dépôt :
01/12/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/2002

Présentation de la marque ZOLA

Déposée le 1 décembre 1992 par ROUAS Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est ROUAS Frédéric, Albert, domicilié(e) 7, Bd Auguste Raynaud, 06100 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric ROUAS - France.

La marque ZOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOLA est expirée depuis le 1 décembre 2002.

ROUAS Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : CELEBRE


ROUAS Frédéric, Albert - 7, Bd Auguste Raynaud, 06100 NICE - France


Monsieur Frédéric ROUAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

- papier ; carton ; - produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; caractères typographiques ; livres ; journaux ; manuels ; publications prospectus ; registres ; catalogues ; affiches ; clichés ; calendriers ; almanachs ; atlas ; timbres poste ; - cartes ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; cartes postales ; - papeterie ; articles en papier ou en carton pour la papeterie à savoir blocs, blocs à dessins, cahiers, registres manifold, carnets, papier à lettre, documents, dossiers, répertoires, chemises, classeurs, couvertures, agendas, fiches, coffrets ; fournitures pour l'écriture et le dessin à savoir stylos, crayons, feutres, compas, équerres, règles, rapporteurs, ciseaux, gommes ; - articles pour reliures ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; autocollants ; colles pour la papeterie ou le ménage ; - machines à écrire ; appareils à polycopier ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; - photographies ; photogravures ; lithographies ; tableaux (peinture) ; reproductions graphiques ; dessins ; images ; - matières plastiques pour l'emballage ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; sacs pour l'emballage en papier, en carton ou en matière plastique ; - feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage ; couches culottes en papier ou en cellulose. - jeux non conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux éducatifs, pédagogiques, culturels et d'esprit ; jeux de société ; jeux d'échecs ou de dames ; - jouets ; - articles de gymnastique et de sport à savoir arcs de tir, bicyclettes, billards, ballons de jeu, cannes et attirails de pêche, clubs et gants de golfe, gants de boxe et de base ball, planches à voile ou pour le surfing, planches à roulettes, raquettes de tennis, skis, skis nautiques ; appareils pour le culturisme et la gymnastique ; - décorations pour arbres de Noël à l'exception des articles d'éclairage et de sucreries ; arbres de Noël en matière synthétique ; - télécommunications ; - communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services télématiques accessibles par codes d'accès ; centres serveurs. - transmissions de messages, d'informations notamment d'informations culturelles. - transmissions de messages et d'images assistées par ordinateurs. - services de collectes et de traitements de l'information. - messageries électroniques ; - diffusions de programmes télévisés, de programmes télévisés par câbles et de programmes radiophoniques ; - agence de presse - agence d'informations - édition de livres, de revues, de périodiques, de publications ; - prêts de livres ; - éducation ; enseignement ; instruction ; formation - épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de concours en matière d'éducation ; - informations en matière d'éducation ; - organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de symposiums, de congrès ; - organisation de compétitions sportives ; - production de spectacles, de films, de représentations théâtrales ; - divertissement ; - informations en matière de divertissement ; - divertissements radiophoniques, téléphoniques, télévisés ; - divertissements sur services télématiques ; Services de clubs de divertissement et d'éducation ; - services de loisirs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.